Déposée le 9 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « EDEN SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES domicilié(e) 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 441 193 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES MR COHEN MAURICE domicilié(e) 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France.
La marque EDEN SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES - 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France - SIREN 334441193
SARL SOCIETE EUROPEENNE DE TRANSACTIONS MULTIPLES MR COHEN MAURICE - 900 RUE A AMPERE, ZI,13851 AIX LES MILLES CEDEX 3 - 13851 - France
Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422029 - Publication au BOPI 2005-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Baignoires à jets, douches, sanitaires, toilettes, lavabos, bidets, rabattants. Piscines autoportantes en bois à coque, margelles de piscines, pompes, filtres et jeux d'eau ; Balais.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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